Contrat de vente : bien le rédiger !!!

Salut,

Je suis en train de rédiger mon futur contrat de vente. j'ai fais appel à un professionnel juridique pour m'aider; Ben, c'est pas de la tarte !!! y a beaucoups de choses à connaitre et surtout beaucoups de chose à éviter...

Par exemple, il est parfaitement illégale d'imposer la castration du chaton avec retenu d'un chèque de caution, pratique pourtant relativement courrante... En effet, un chaton est vendu "en l'état", c'est a dire que soit il est déja castré lors de l'acaht, soit il ne l'ai pas et dans ce cas, l'acheteur en a la juissance complète (donc, il en fait ce qu'il veut).

Y a beaucoups de clauses abusives à éviter, Pour les même raison, vous ne pouvez pas imposer de ne pas faire reproduire, ou de faire reproduire qu'avec des chat LOOF et même de faire reproduire avec la même race uniquement.

Bref, c'est vachement complexe.

Vous avez des experiences la dessus ???

Les clauses abusives du genre "le chaton doit être stérilisé avant ses 8 mois et je garde le pedigree en attendant" sont certes illégales mais c'est un moyen pour les éleveurs de préserver leurs lignées. Tant que tous les vétos ne voudront pas se mettre à la stérilisation précoce, ce sera toujours le même problème. Si l'acheteur est prévenu et qu'il signe en toute connaissance de cause pour moi c'est "normal", même si dans l'absolu illégal.

Je pense que tous les éleveurs devraient stériliser les chatons qui partent en compagnie. Quant à ceux qui vont en repro, ne pas les vendre à des particuliers qui n'ont ni affixe ni projet d'élevage...

Galwen a écrit:

Les clauses abusives du genre "le chaton doit être stérilisé avant ses 8 mois et je garde le pedigree en attendant" sont certes illégales mais c'est un moyen pour les éleveurs de préserver leurs lignées. Tant que tous les vétos ne voudront pas se mettre à la stérilisation précoce, ce sera toujours le même problème. Si l'acheteur est prévenu et qu'il signe en toute connaissance de cause pour moi c'est "normal", même si dans l'absolu illégal.

Je pense que tous les éleveurs devraient stériliser les chatons qui partent en compagnie. Quant à ceux qui vont en repro, ne pas les vendre à des particuliers qui n'ont ni affixe ni projet d'élevage...

Tout à fait d'accord avec toi Justine pour les chats vendus pour les élevages ; Pour les chats de compagnie,c'est un peu abusé tout de même .

Je pense qu'il faudrait faire un peu confiance au futur propriétaire et ,comme le font certains éleveurs,ne donner le pédigrée seulement quand le chat

est stérilisé ou garder un chèque de caution . Pour moi,j'aimerais avoir un chaton non castré pour le laisser s'étoffer un peu avant l'opération . On

devrait ,au moins,avoir ce choix là, quand on sait en plus que certains éleveurs ne sont pas pour la stérilisation, ou castration précoce j'en connais  

La confiance au futur propriétaire je crois que les éleveurs ont déjà donné, c'est comme ça que sont arrivés les types Maine Coon...

Je n'ai aucune confiance en l'être humain. Oui il y a des personnes dignes de confiance, mais elles ne sont pas nombreuses, et comment savoir desquelles il s'agit ? Faut faire une enquête digne du FBI avant de vendre un chaton ? Non, donc on vend stérilisé et au moins c'est réglé. Je me mets à la place des éleveurs, et voir un chaton qui est né sous mes yeux, que j'ai élevé avec amour, se retrouver à faire 3 portées par an parce que je me suis trompée sur l'acheteur... Je m'en voudrais toute ma vie. Ne pense pas en adoptant gentil qui stérilise ses chats, pense en éleveur qui s'est déjà fait avoir 3 ou 4 fois et qui a retrouvé ses chatons en saillie sur leboncoin...

Et je l'ai déjà dit mille fois mais je répète encore : un mâle castré précocement s'étoffera de la même manière qu'un mâle stérilisé plus tard. Ça se joue à quelques millimètres de rien du tout que l'on ne verra même pas au final. Un mâle stérilisé précocement sera même légèrement plus grand que les autres car sa croissance n'aura pas été freinée par ses hormones sexuelles.

Galwen a écrit:

La confiance au futur propriétaire je crois que les éleveurs ont déjà donné, c'est comme ça que sont arrivés les types Maine Coon...

Je n'ai aucune confiance en l'être humain. Oui il y a des personnes dignes de confiance, mais elles ne sont pas nombreuses, et comment savoir desquelles il s'agit ? Faut faire une enquête digne du FBI avant de vendre un chaton ? Non, donc on vend stérilisé et au moins c'est réglé. Je me mets à la place des éleveurs, et voir un chaton qui est né sous mes yeux, que j'ai élevé avec amour, se retrouver à faire 3 portées par an parce que je me suis trompée sur l'acheteur... Je m'en voudrais toute ma vie. Ne pense pas en adoptant gentil qui stérilise ses chats, pense en éleveur qui s'est déjà fait avoir 3 ou 4 fois et qui a retrouvé ses chatons en saillie sur leboncoin...

Et je l'ai déjà dit mille fois mais je répète encore : un mâle castré précocement s'étoffera de la même manière qu'un mâle stérilisé plus tard. Ça se joue à quelques millimètres de rien du tout que l'on ne verra même pas au final. Un mâle stérilisé précocement sera même légèrement plus grand que les autres car sa croissance n'aura pas été freinée par ses hormones sexuelles.

Et ben non Justine,moi je reste sur ma position ,entièrement d'accord qu'un chat grandira normalement,même sera plus grand,mais il ne s'étoffera

pas de la même façon ,il sera plus fin,avec une tête beaucoup moins masculine (peut-être qu'il y a des exceptions lol),mais je ne suis pas la seule à

passer comme ça  Et moi,je veux un coon avec une tête et un corps d'enfer  

Et puis,si les éleveurs demandaient un bon chèque de caution,je pense que ça freinerait pas mal de monde......quand on touche au porte-

monnaie ,c'est édifiant  

Ben reste sur ta position si tu veux, et que tu ne sois pas la seule à penser ça ne change rien à la réalité

Un mâle d'une bonne lignée, aura une tête typée qu'il soit stérilisé précocement ou pas. Faut peut-être se renseigner aussi avant de balancer des trucs comme ça. Vous ne vous rendez pas compte que ce sont des bêtises de ce genre qui poussent les gens à ne pas stériliser. De foutues idées reçues que les gens se mettent dans le crâne et dont ils ne veulent plus décrocher ensuite. Sacrifier la santé juste pour le physique... Sans commentaire.

Ça se voit que tu es débutante dans le monde de l'élevage... Il y a plein de gens qui sont prêts à sacrifier un chèque de caution pour avoir un chat entier, ils s'en foutent complètement. Rien que mes beaux-parents, quand ils ont adopté à la spa, leur chien n'était pas castré. Ils ont donné un chèque caution, mais comme ils sont contre la stérilisation (pas question de reproduire, juste pour eux c'est inutile) ben ils ont laissé le chèque être encaissé, et ça ne les a pas dérangé le moins du monde. Pourtant ils ne roulent pas sur l'or, et ce n'était même pas un chien de race...

Galwen a écrit:

Ben reste sur ta position si tu veux, et que tu ne sois pas la seule à penser ça ne change rien à la réalité

Un mâle d'une bonne lignée, aura une tête typée qu'il soit stérilisé précocement ou pas. Faut peut-être se renseigner aussi avant de balancer des trucs comme ça. Vous ne vous rendez pas compte que ce sont des bêtises de ce genre qui poussent les gens à ne pas stériliser. De foutues idées reçues que les gens se mettent dans le crâne et dont ils ne veulent plus décrocher ensuite. Sacrifier la santé juste pour le physique... Sans commentaire.

Ça se voit que tu es débutante dans le monde de l'élevage... Il y a plein de gens qui sont prêts à sacrifier un chèque de caution pour avoir un chat entier, ils s'en foutent complètement. Rien que les beaux-parents, quand ils ont adopté à la spa, leur chien n'était pas castré. Ils ont donné un chèque caution, mais comme ils sont contre la stérilisation (pas question de reproduire, juste pour eux c'est inutile) ben ils ont laissé le chèque être encaissé, et ça ne les a pas dérangé le moins du monde. Pourtant ils ne roulent pas sur l'or, et ce n'était même pas un chien de race...

Ecoute Justine,j'ai tout de même parlé avec des éleveurs de renom . Je ne pense pas que ce soient des bêtises . ça peut se comprendre,puisque le

chat ne produit plus d'hormones mâles ,et puis,je ne vois pas ou je sacrifierai la santé de mon chat ,puisque je n'attendrai pas qu'il soit perturbé

par ses hormones  

Si tu en es de là Justine,alors les éleveurs sacrifient la santé de leurs chats aussi puisqu'ils ne sont pas castrés ?

C'est quoi un éleveur de renom ? Ça veut dire quoi ? Quelqu'un qui fait de l'élevage depuis longtemps ? Ça ne veut rien dire.

C'est quoi être perturbé par ses hormones ? Ça commence quand ? Quand le chat pisse partout ? Tu sauras distinguer à quel âge ça va arriver ? Et s'il commence à 5 mois tu feras quoi ?

Je pense,Claudine,que tu es trop exigeante sur le physique ton ton future coon,tu risquerai d’être déçu....Tu peux allé dans n'importe qu'elle chatteries,les plus grande si tu veux,même avec des super reproducteur,tu n'aura jamais un chat comme tu l'espère,il peut être totalement différent des parents ou de la lignée,un chatons bien typé petit peut ne plus l’être grand et l'inverse....

Quand on cherche des infos sur le maine coon,on retrouve partout:
14 kg et 1,40 mètre!!!!!

Mais c'est totalement faux,Ces données sont le plus grand et gros maine coon répertorié dans son état d'origine....C'est le record,sauf que dans la tête des gens,un coon fait 14kilos,mais c'est pas vrai!!!!!

C'est un peu comme,si le record d'un humain ,si une personne fait 2,40 mètre,c'est la même chose,et que l'on voudrait que son enfants face cette taille là,c'est impossible,qui fait aujourd'hui cette taille???????Vous en voyez beaucoup??????Moi jamais vu!!!!!

Et bien avec le coon c'est pareil!!!!

Après ,cette histoire de stérilisation,je sais pas,c'est trop complexe pour moi...

Galwen a écrit:

C'est quoi un éleveur de renom ? Ça veut dire quoi ? Quelqu'un qui fait de l'élevage depuis longtemps ? Ça ne veut rien dire.

C'est quoi être perturbé par ses hormones ? Ça commence quand ? Quand le chat pisse partout ? Tu sauras distinguer à quel âge ça va arriver ? Et s'il commence à 5 mois tu feras quoi ?

Oui c'est quoi un éleveur de renom??????Et les grands chatteries???????

Sérieux,c'est de celle ci,que je me méfie,car celle d renom,sont pas au final,si rose que sa,d’ailleurs,j'en ai contacté pas mal,et franchement,si je pouvais les citer vous serai écœuré!!!!!!!Quand vous entendez qu'ils tests juste leur chat,parce que,c'est juste pour de différencier des particuliers,que finalement sa ne sert à rien,vous en tombez du cul!!!!!Et je raconte pas le reste!!!!!!!

Galwen a écrit:

C'est quoi un éleveur de renom ? Ça veut dire quoi ? Quelqu'un qui fait de l'élevage depuis longtemps ? Ça ne veut rien dire.

C'est quoi être perturbé par ses hormones ? Ça commence quand ? Quand le chat pisse partout ? Tu sauras distinguer à quel âge ça va arriver ? Et s'il commence à 5 mois tu feras quoi ?

Un éleveur de renom,c'est quelqu'un en qui on peut avoir confiance, tout simplement ! Ah,s'il commence à 5 mois ? Dommage pour moi alors,il sera

castré au plus vite  

Allez,moi je suis prête à laisser une grosse caution (que je m'empresserai de reprendre au plus vite! ) A bon entendeur  

Bon,j'ai le temps de faire des économies,ce n'est pas pour maintenant lol!

Oh lallallalala,et mon Harper qui n'a jamais marqué,d'ailleurs lui passe inaperçu,comment se fait il qu'il ne marque pas,ne cherche pas a ce sauver voir des femelles,à part sur ma tête,pourquoi sa ne le travail pas??????

shirel a écrit:

Je pense,Claudine,que tu es trop exigeante sur le physique ton ton future coon,tu risquerai d’être déçu....Tu peux allé dans n'importe qu'elle chatteries,les plus grande si tu veux,même avec des super reproducteur,tu n'aura jamais un chat comme tu l'espère,il peut être totalement différent des parents ou de la lignée,un chatons bien typé petit peut ne plus l’être grand et l'inverse....

Quand on cherche des infos sur le maine coon,on retrouve partout:
14 kg et 1,40 mètre!!!!!

Mais c'est totalement faux,Ces données sont le plus grand et gros maine coon répertorié dans son état d'origine....C'est le record,sauf que dans la tête des gens,un coon fait 14kilos,mais c'est pas vrai!!!!!

C'est un peu comme,si le record d'un humain ,si une personne fait 2,40 mètre,c'est la même chose,et que l'on voudrait que son enfants face cette taille là,c'est impossible,qui fait aujourd'hui   cette taille???????Vous en voyez beaucoup??????Moi jamais vu!!!!!

Et bien avec le coon c'est pareil!!!!

Après ,cette histoire de stérilisation,je sais pas,c'est trop complexe pour moi...

Oui Alex,je me rends compte que je suis trop exigeante,je veux un coon très typé,je veux un coon comme j'ai connu les premiers . Sinon,je vais sur

le bon coin,et je prends le premier chaton de type maine coon ,là,je ne serai pas exigeante !

Et il y a encore des éleveurs qui "font" des chats grands et costauds ,bien typés,comme le standard le veut d'ailleurs

Je pense que pour moi,le maine coon va rester un rêve ! Je vais me contenter de mes "coons des rues "et là,je ne suis plus difficile

On en revient au même : comment on sait qu'on peut avoir confiance ? La confiance c'est une notion différente pour chaque personne. Quand je conseille une chatterie à quelqu'un, je dis toujours qu'il faut que la personne vérifie elle-même si tous les tests sont faits et si le feeling passe avec l'éleveur. Faut se faire sa propre idée. Il y a des chatteries assez "vieilles" qui élèvent depuis plus de 10 ans et qui sont géniales, tout comme il y en a qui élèvent depuis 15 ans en faisant de la m****. Idem chez les éleveurs récents.

Je n'ai rien contre les gens qui stérilisent entre 6 et 8 mois, mais si c'est juste pour une question de physique je trouve ça limite, ça me parait égoïste c'est tout (attention je répète, j'ai dit "ça ME PARAIT égoïste", j'ai pas dit que ça l'était...). Ce qui me dérange surtout c'est que les idées reçues du genre : "si le chat est stérilisé trop tôt il n'aura pas une tête de mâle" poussent les gens à ne pas stériliser... Et après on sait où ça mène...

Galwen a écrit:

On en revient au même : comment on sait qu'on peut avoir confiance ? La confiance c'est une notion différente pour chaque personne. Quand je conseille une chatterie à quelqu'un, je dis toujours qu'il faut que la personne vérifie elle-même si tous les tests sont faits et si le feeling passe avec l'éleveur. Faut se faire sa propre idée. Il y a des chatteries assez "vieilles" qui élèvent depuis plus de 10 ans et qui sont géniales, tout comme il y en a qui élèvent depuis 15 ans en faisant de la m****. Idem chez les éleveurs récents.

Je n'ai rien contre les gens qui stérilisent entre 6 et 8 mois, mais si c'est juste pour une question de physique je trouve ça limite, ça me parait égoïste c'est tout (attention je répète, j'ai dit "ça ME PARAIT égoïste", j'ai pas dit que ça l'était...). Ce qui me dérange surtout c'est que les idées reçues du genre : "si le chat est stérilisé trop tôt il n'aura pas une tête de mâle" poussent les gens à ne pas stériliser... Et après on sait où ça mène...

Non,je pense que les gens qui veulent stériliser le feront toujours,ils attendront seulement un peu plus . En fait,ils attendront l'âge ou on castrait normalement ,avant cette mode qui nous vient des Etats Unis qui, je le précise, a du bon tout de même . C'est juste dommage que les gens sérieux soient pénalisés, si on peu dire comme ça

Citation :

Je pense que tous les éleveurs devraient stériliser les chatons qui partent en compagnie. Quant à ceux qui vont en repro, ne pas les vendre à des particuliers qui n'ont ni affixe ni projet d'élevage...

Entièrement d'accord :)
C'est la meilleur façon de préserver une race et évite une pollution de celle-ci. (et je trouve ça dommage que ça ne soit pas pareil pour les chiens mais je ne sais pas si un chien peu être stériliser/castré tôt ou non, ni si des études on étaient faites comme pour le chat)

Pour la close illégal cité en début de sujet, quand j'ai chercher mon chat, je suis partis du principe (pas forcement a raison mais suis têtu ^^):
-un éleveur qui met une close illégal dans son contrat n'est pas un bon éleveur notamment sur le principe du chèque caution stérilisation, si l'éleveur est sérieux il fait castré ses chatons pour la compagnie.

Au sujet de la stérilisation , j'ai eu une discussion avec la 2ème véto du cabinet où j'emmène toutes mes bébètes . 
Pour le MC , elle conseille la stérilisation précoce ou à partir de 12 mois du fait de sa croissance très lente .
Par contre pour les autres chats , la stérilisation vers 6 mois ...
L'éleveuse de mes chats , elle est contre la stérilisation précoce , par contre elle m'a conseillé aussi la castration après un an .
La castration est facturée 38 euros . Je pense que le tarif est tout à fait raisonnable . Qu'en pensez-vous ??

@Claudine : Mais bien sûr que ceux qui stérilisent vont continuer, ce n'est pas de ceux-là dont je parlais... Seulement c'est une minorité comparé à tous ceux qui ne stérilisent pas ! Et ce sont ces derniers qui vont avoir une nouvelle "excuse" pour ne pas le faire...

Moi non plus au début je n'étais pas trop pour la stérilisation précoce, mais j'ai fait confiance à mon éleveuse et je ne regrette pas. Par la suite je me suis renseignée et à force de voir toutes ces histoires sur des chats vendus en compagnie qui se retrouvent en repro; des chats qui ont parfois des défauts rédhibitoires, des femelles qui font 3 portées par an, des mâles qui saillissent à tout va, etc. ben j'ai compris le point de vue des éleveurs qui stérilisent. Alors certes ça "pénalise" les gens sérieux (même sans parler de physique, l'acheteur peut croire que l'éleveur n'a pas confiance) mais les éleveurs ont-ils le choix ? La caution et la rétention de documents (pedigree, carte d'identification) sont des clauses abusives. Il suffit que l'acheteur attaque l'éleveur et c'est terminé, l'éleveur sera obligé de rendre la caution et les docs. Même avec toutes les enquêtes du monde, n'importe qui peut se tromper. On l'a bien vu récemment avec Ostina et sa chatonne. La dame paraissait sûrement très bien de prime abord, ça arrive de se planter ! On croit qu'une personne est super, et au final on se rend compte que pas du tout... Sauf que pour les chats, ça peut être catastrophique après...

Tout ce qui reste aux éleveurs pour protéger leurs bébés, c'est la stérilisation.

Houlà, je pensais pas déclancher un tel débat !!!  

Mon soucis, c'est que je me retrouve coincé... Je m'explique : Mon véto pratique la stérilisation des mâles à 3 mois -3 mois 1/2 (une fois que les testicules sont decendues) mais, pas sur les femelles ! c'est le cas des 6 vétos que j'ai contacté autour de chez moi (et encore, pas toujours chez les mâles).
Ce n'est pas que je n'ai pas envi de vendre mes futurs chatons neutrés, c'est que je n'en ai pas la possibilité. Or, la loi est trés claire sur les droits des futurs propriétaires... Si chaton acheter entier, aucun droit pour l'éleveur de contrôle ou d'obligation. Comment faire, donc ?

Pour info :

Les clauses abusives


Elles sont définies par l’article L 132-1 du Code de la Consommation lequel dispose que:
•Les clauses abusives concernent les contrats conclus entre un professionnel et un particulier.
" Dans les contrats conclus entre professionnels et non professionnels ou consommateurs, sont abusives les clauses qui ont pour objet ou pour effet de créer, au détriment des non professionnels ou du consommateur un déséquilibre significatif entre les droits et les obligations des parties au contrat".

Les clauses abusives sont également reconnues dans des contrats autres que ceux concernant un professionnel et un particulier notamment deux professionnels ayant des spécialités différentes.


•Les clauses abusives sont applicables quels que soient la forme ou le support du contrat.
" Il en est ainsi notamment des bons de commande, factures, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou de références à des conditions générales préétablies."


•La constatation d’une clause abusive n’annule pas tout le contrat mais seulement la clause litigieuse.


L'atteinte au droit de propriété


Celui-ci est consacré par l'article 544 du Code Civil lequel dispose « le droit de propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue pourvu qu’on en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements »

L'éleveur perd tout pouvoir sur le chat ou le chaton dès lors qu’il en transfert la propriété d'où la nécessité de bien savoir à qui sont confiés les chatons.

Sont réputées nulles et non avenue les clauses interdisant

•de faire reproduire le chat ou celles prévoyant un âge pour reproduire
•l’obligation pour l’acheteur de laisser au vendeur le choix de l’étalon en cas de reproduction de l'animal
•l'obligation de faire stériliser le chaton etc…

source : http://norvegien.com.free.fr/vente/contrat-vente.html#clauses-abusives

Essaye de faire du forcing auprès des vétos, au pire dis-leur que si eux ne le font pas, tu iras voir ailleurs. Propose-leur qu'ils se renseignent au moins, etc. Ils doivent bien opérer des lapins ou des nac, non ? Alors pourquoi pas une Maine Coon de 3 mois ? Je sais que certains ont réussi à convaincre leur véto ainsi.

Sinon, tu n'as plus qu'à faire une clause, qui sera certes abusive, mais au moins ça en découragera quelques-uns. Ou alors tu pries pour n'avoir que des mâles... (faut bien en rire un peu ^^)

A mais, je garde le sourir, c'est pas la fin du monde non plus, juste un peu plus compliqué...

J'aurais du avoir un chaton castré avant son départ, manque de bol, le véto n'a pas voulu le faire parce que les testicules étaient trop petits, du coup, l'éleveuse garde le pedigree jusqu'à ce que le chaton soit castré (j'ai jusqu'au 9 mois du chaton pour le faire). Elle m'a remboursée une partie pour la future castration. Je sais que c'est illégal mais ça ne m'embête pas plus que ça, je ne compte ni faire d'expo,  ni de repro, je peux attendre pour avoir le ped si ça lui permet de s'assurer que le chaton sera bien castré.

Moi GB je l'ai fait castrer à 6 mois parce que ca me fendais le cœur qu'on lui coupe ses coucougnettes qui etaient trop choupinettes  , et il est parmi les plus petit coon du fofo    

Aurélie, ne t'inquiète pas, un coon ça grandit jusqu'à 3-4 ans, il a encore le temps ton loulou. Il y a des lignées qui ont des croissance très très lente. J'avais vu le cas sur un coon, à un an il faisait dans les 6kg, et maintenant à 4 ans (ou 3 je ne sais plus) il fait 7,8kg

mouiii je verrais bien